31 mai 2026

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01
Objet du site
Le site a pour vocation de présenter des services d’accompagnement à la structuration de la logique applicative, à la rédaction de code propre et à la gestion des bases de données.
02
Accès au site
L’accès au site est libre. Certaines fonctionnalités ou prises de contact nécessitent la fourniture d’informations personnelles et l’acceptation de la politique de confidentialité.
03
Utilisation responsable
Chaque utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect de la législation française et à ne pas porter atteinte à l’intégrité ou au bon fonctionnement du service.
04
Données personnelles
Le traitement des données est détaillé dans la politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment exercer vos droits conformément à la réglementation en vigueur.
05
Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logos) sont protégés par le droit d’auteur. Leur reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.
06
Limitations de responsabilité
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07
Modification des conditions
lyvilavias.sbs se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

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Date d’application · 31 mai 2026 Version v2